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Marques déposées par S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES
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MEMOPATHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOPATHE
(S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES

Numéro de dépôt :
1562441
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1999
MEMOPATHE de S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES

Présentation de la marque MEMOPATHE

Déposée le 20 novembre 1989 par S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEMOPATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES, domicilié(e) 19 rue de Roquebillière, 06300 NICE - France.

La marque MEMOPATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOPATHE est expirée depuis le 20 novembre 1999.

S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES a également déposé les autres marques suivantes : MEMOPATHE , NOTION DES PROGRES


(S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES - 19 rue de Roquebillière, 06300 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Carte programmable magnétique ou à microprocesseur, utilisée avec un appareil de programmation permettant une utilisation simplifiée des traitements homéopathiques par le rappel à l'utilisateur du moment de prise